Dernière mise à jour le 29 août 2025
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Moto Planning les informations suivantes.
Le site Moto Planning (ci-après "le Site") est édité par :
Le Site est hébergé par :
L’ensemble des éléments présents sur le Site, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et logiciels, est protégé par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Moto Planning ou Bidoze SAS.
Le Site s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, ni l’entreprise ni le Site ne pourront être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le Site.
Le Site ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site.
Pour toute information sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront saisis.
Pour toute question ou réclamation concernant le Site, vous pouvez nous contacter à :